Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 10379 posée par M. Robert Schmitt

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/03/1983
Question n° 25185 posée par M. Roger Husson

Médecines douces et médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Santé

25/07/1985
Question n° 27209 posée par M. Roger Husson

Médecines douces et médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1985
Question n° 0248S posée par M. Daniel Millaud

Refus de la Caisse nationale d'assurance-maladie de prendre en charge les préparations officinales homéopathiques unitaires

Réponse du ministère : Famille

12/10/1990
Question n° 13720 posée par M. René Monory

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Santé

14/02/1991

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15366 posée par Mme Martine Berthet

Maintien à 15 % du taux de remboursement de l'homéopathie

La question est caduque

16/04/2020
Question n° 17364 posée par Mme Martine Berthet

Maintien à 15 % du taux de remboursement de l'homéopathie

La question est caduque

16/07/2020
Question n° 17487 posée par M. Yves Détraigne

Moratoire pour l'homéopathie

La question est caduque

30/07/2020
Question n° 18072 posée par Mme Françoise Férat

Maintien des 15 % de remboursement homéopathique

La question est caduque

08/10/2020
Question n° 24538 posée par Mme Gisèle Jourda

Déremboursement de l'homéopathie

La question est caduque

30/09/2021