Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 26077 posée par M. Pierre Vallon

    Photocomposition des nouveaux annuaires: gêne pour certains professionnels

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 27765 posée par M. Edouard Bonnefous

    Erreurs de tarification téléphonique

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 10706 posée par M. Raymond Splingard

    Implantation du service de téléalarme

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 14868 posée par M. Adrien Gouteyron

    Agences des télécommunications utilisant le système AGATE: conditions de travail

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 15795 posée par M. Rémi Herment

    Abus de la franchise postale et de l'utilisation des fichiers

    Réponse du ministère : Postes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26527 posée par M. François Collet

    Information de la jeunesse par le CIDJ

    La question est caduque

  2. Question n° 28027 posée par M. François Collet

    Information de la jeunesse par le CIDJ

    La question est caduque

  3. Question n° 03553 posée par M. Michel Charasse

    Implantation de minitels dans les écoles: financement des dépenses téléphoniques

    La question est caduque