Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 00037 posée par M. Pierre Vallon

    Réhabilitation de l'habitat ancien

    Réponse du ministère : Logement

  2. Question n° 27068 posée par M. Pierre Vallon

    Conseils départementaux d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement: mise en place

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 27104 posée par M. Pierre Vallon

    Mise en place des conseils départementaux de l'architecture

    Réponse du ministère : Logement

  4. Question n° 28955 posée par M. Pierre Vallon

    Rhône-Alpes: conclusion d'une étude sur l'agriculture en région urbaine

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 29211 posée par M. Pierre Vallon

    Aménagement foncier et urbanisme: gestion des agglomérations

    Réponse du ministère : Environnement

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02934 posée par M. Pierre Vallon

    Rénovation du quartier Saxe-Paul-Bert à Lyon

    La question est caduque