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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 26730 posée par M. Charles Zwickert
CEE: fiscalité applicable aux productions de vins
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 26742 posée par M. Maurice Prevoteau
Aide à la production viticole de qualité
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26816 posée par M. Auguste Chupin
Producteurs de vins: Soudieu
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26941 posée par M. Alfred Gerin
Vente de vins de qualité: adaptation de la fiscalité directe
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 27508 posée par M. Camille Vallin
Viticulture: rapport Murret-Labarthe
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 00267 posée par M. Abel Sempe
Mesures à prendre pour faire face à une production viticole exédentaire dans le Sud-Ouest
La question a été retirée
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Question n° 00303 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Commercialisation des vins blancs
La question a été transformée.
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Question n° 01500 posée par M. Marc Boeuf
Producteurs de vins blancs d'appellation Bordeaux contrôlée: situation
La question est caduque
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Question n° 02069 posée par M. Roland Courteau
Importations de vins italiens: conséquences pour les viticulteurs audois
La question est caduque
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Question n° 02070 posée par M. Roland Courteau
Viticulteurs: revendications
La question est caduque