Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00012 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des viticulteurs du Midi

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 32298 posée par M. Raymond Courrière

    Vins de pays: enrichissement

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 08478 posée par M. Raymond Courrière

    Jeune exploitant agricole : dispense de service national

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 03704 posée par M. Raymond Courrière

    Investissements de certaines sociétés d'assurances nationalisées dans les vignobles des pays de l'Est

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 04194 posée par M. Raymond Courrière

    Montant de l'aide à la restructuration du vignoble pour la campagne 1993-1994

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11822 posée par M. Raymond Courrière

    Organisation commune du marché vitivinicole

    La question est caduque