Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 22482 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Plan de sauvetage pour la viticulture suite au gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 22443 posée par Mme Florence Lassarade

    Sauvetage des exploitations viticoles gravement touchées par le gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 12450 posée par M. François Bonhomme

    Mise en place d'aides aux agriculteurs en raison de la sécheresse exceptionnelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 0148S posée par M. Jean Besson

    Soutien de l'État à l'agriculture drômoise à la suite de violentes tempêtes

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  5. Question n° 05044 posée par M. Marcel Rainaud

    Assurance récolte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24247 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Aides et mesures en faveur des agriculteurs sinistrés en raison du gel

    La question est caduque

  2. Question n° 22440 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Aides et mesures en faveur des agriculteurs sinistrés en raison du gel

    La question est caduque