Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 14331 posée par M. Guy Schmaus

    Statut des animateurs des centres de gériatrie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

    Maintien du master 2 professionnel AGIS

    La question est caduque

  2. Question n° 21395 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir du master AGIS

    La question est caduque

  3. Question n° 21499 posée par M. Serge Andreoni

    Évaluation des diplômes masters – vague B

    La question est caduque

  4. Question n° 21274 posée par M. Robert Navarro

    Évaluation des diplômes masters – vague B

    La question est caduque

  5. Question n° 22743 posée par M. Georges Mouly

    Création des emplois prévus par le plan vieillissement et solidarité

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses