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490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 489 trouvées
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Question n° 0398G posée par M. David Assouline
Politique en faveur des associations
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 15405 posée par M. David Assouline
Travaux de restauration de la chapelle de la Sorbonne
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0432G posée par M. Roger Madec
Spéculation immobilière et vente d'immeubles par appartements
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
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Question n° 0436G posée par M. Henri de Richemont
Contrats de vente d'Airbus A 380 à la Chine
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0439G posée par M. Jacques Blanc
Application du code du travail au Conseil régional du Languedoc Roussillon
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1224S posée par M. David Assouline
Retard de publication d'un décret d'application de la loi RTF
La question a été retirée
Pertinence