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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 2315G posée par M. Jean-Louis Lagourgue
Mesures d'aide suite au passage de cyclones à La Réunion
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 25991 posée par M. Fabien Genet
Versement de l'aide au logement pour les agriculteurs dont le revenu est négatif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 2175G posée par M. Bernard Buis
Assurances récoltes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25178 posée par M. Jean-Noël Guérini
Récolte de miel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24572 posée par M. Jean-Marie Janssens
Exonérations de charges sociales pour les groupements d'employeurs agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 27721 posée par Mme Frédérique Espagnac
Vignes frappées par le gel dans les Pyrénées-Atlantiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27735 posée par Mme Frédérique Espagnac
Gel sur les cultures de kiwis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27526 posée par Mme Françoise Dumont
Crainte d'une précoce et importante sécheresse dans les départements du sud de la France en 2022
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27452 posée par M. Jean-Pierre Moga
Retard des aides promises à la suite d'un gel printanier en Lot-et-Garonne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27023 posée par M. Laurent Burgoa
Situation des agriculteurs à la suite de l'épisode de gel d'avril 2021 et plus particulièrement sur les entreprises de l'aval
La question est caduque
Pertinence