Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 0751G posée par M. Stéphane Sautarel

Carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/02/2024
Pertinence
Question n° 0569G posée par M. Jean-François Rapin

Attentat d'Arras

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

19/10/2023
Pertinence
Question n° 17243 posée par M. Olivier Cigolotti

Soutien des maisons des jeunes et de la culture face à la crise sanitaire et économique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/07/2020
Pertinence
Question n° 04660 posée par M. Olivier Cigolotti

Devenir des centres d'information d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence
Question n° 23211 posée par M. Olivier Cigolotti

Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/09/2016
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti

Scolarisation des élèves en situation de handicap

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 24294 posée par M. Olivier Cigolotti

Non-remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 24298 posée par M. Olivier Cigolotti

Enseignement de l'occitan dans l'académie de Clermont-Ferrand

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 21246 posée par M. Olivier Cigolotti

Non-remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 20291 posée par M. Olivier Cigolotti

Enseignement de l'occitan dans l'académie de Clermont-Ferrand

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses