Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 07552 posée par M. Yves Détraigne

Programme de médiation canine ARION

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

29/06/2023
Pertinence
Question n° 01561 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01562 posée par M. Yves Détraigne

Vacances inclusives

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

21/07/2022
Pertinence
Question n° 20504 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la langue des signes française

Réponse du Ministère de la justice

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19611 posée par M. Yves Détraigne

Partage des prestations sociales entre parents divorcés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

17/12/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23600 posée par M. Yves Détraigne

Présidence de l'Union européenne et droits des femmes

La question est caduque

01/07/2021
Pertinence
Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des assistants de vie scolaire

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 22063 posée par M. Yves Détraigne

Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

La question est caduque

09/03/2006
Pertinence