Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 12974 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Suppression des bourses au mérite

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/09/2014
Pertinence
Question n° 10683 posée par M. Pierre Hérisson

Reconnaissance des études de kinésithérapie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10229 posée par M. Alain Dufaut

Indemnité de stage des étudiants travailleurs sociaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/01/2014
Pertinence
Question n° 07567 posée par Mme Caroline Cayeux

Réforme des études des orthoptistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/07/2013
Pertinence
Question n° 05819 posée par Mme Sophie Primas

Reconnaissance de la formation d'ergothérapeute dans la région Île-de-France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/04/2013
Pertinence