Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 1123S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Encadrement des coupes rases en forêt et valorisation de la sylviculture mélangée à couvert continu

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

29/02/2024
Pertinence
Question n° 09045 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Lutte contre le frelon asiatique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

16/11/2023
Pertinence
Question n° 0481G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Pollution aux perfluorés dans le Rhône

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

15/06/2023
Pertinence
Question n° 2193G posée par M. Paul Toussaint Parigi

Dégazage sauvage d'un navire au large de la Corse

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

16/12/2021
Pertinence
Question n° 1413G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Rénovation énergétique

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

09/07/2020
Pertinence