Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 25674 posée par M. Olivier Cigolotti

    Devenir de l'hôpital d'instruction de l'armée Desgenettes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1504G posée par M. Laurent Duplomb

    Gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17047 posée par M. Olivier Cigolotti

    Dotation d'un scanner en Haute-Loire

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15041 posée par M. Olivier Cigolotti

    Dotation d'un scanner en Haute-Loire

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0044C posée par M. Jean Boyer

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20271 posée par M. Laurent Duplomb

    Reprise de la dette des centres de lutte contre le cancer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0217S posée par M. Adrien Gouteyron

    Suspension de l'activité de la commission nationale chargée d'autoriser les établissements d'hospitalisation à effectuer des prélèvements d'organes

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0734S posée par M. Adrien Gouteyron

    Choix des établissements d'hospitalisation par les malades

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne