Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 489 trouvées

  1. Question n° 0398G posée par M. David Assouline

    Politique en faveur des associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15405 posée par M. David Assouline

    Travaux de restauration de la chapelle de la Sorbonne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0432G posée par M. Roger Madec

    Spéculation immobilière et vente d'immeubles par appartements

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0436G posée par M. Henri de Richemont

    Contrats de vente d'Airbus A 380 à la Chine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0439G posée par M. Jacques Blanc

    Application du code du travail au Conseil régional du Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1224S posée par M. David Assouline

    Retard de publication d'un décret d'application de la loi RTF

    La question a été retirée

    Pertinence Forte