Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 26635 posée par M. René-Pierre Signé

Couverture maladie des veuves

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/03/2007
Pertinence
Question n° 0806G posée par Mme Françoise Henneron

Le plan hôpital 2012

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/02/2007
Pertinence
Question n° 25302 posée par M. René-Pierre Signé

Situation des praticiens de santé diplômés hors Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/11/2006
Pertinence
Question n° 24746 posée par M. René-Pierre Signé

Situation des cliniques privées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006
Pertinence
Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

Hôpitaux publics en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1244S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir de la profession d'opticien

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 25388 posée par M. René-Pierre Signé

Réduction des compétences des opticiens dans le PLFSS

La question est caduque

23/11/2006
Pertinence
Question n° 24158 posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés du service intercommunal d'aides à domicile de Nevers

La question est caduque

03/08/2006
Pertinence
Question n° 17411 posée par M. René-Pierre Signé

Conséquences pour le département de la Nièvre de la directive européenne relative à la qualité des eaux

La question est caduque

05/05/2005
Pertinence