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251 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 201 trouvées
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Question n° 12069 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Gynécologie médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0769S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Événements relatifs à des mineurs dans une maison d'arrêt
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11233 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Pollution résultant des résidus de pressurage des raisins frais
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09304 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Aides à la presse
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 08048 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 12958 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11081 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Hydratation au travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08374 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Avenir des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08005 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Rôle du conseil de la modération et de la prévention
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05516 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Taxation du diesel pour les particuliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence