Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 1160S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Inscription de certaines professions médicales et paramédicales à un ordre professionnel

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 0974S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Secourisme en France

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0711S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Postes d'internes non pourvus en médecine générale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0505S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Suicide des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0499S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Deuxième plan maladies rares

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

26/03/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

La question a été transformée.

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0620S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Dangers sanitaires réels des cabines à rayons ultraviolets

La question a été retirée

17/09/2009
Pertinence
Question n° 0389S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Tendance à l'augmentation du nombre des césariennes

La question a été transformée.

15/01/2009
Pertinence