Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 0804G posée par Mme Martine Berthet
Négociations sur l'approvisionnement en électricité
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0693G posée par Mme Martine Berthet
Guichet unique des formalités des entreprises
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 05076 posée par Mme Martine Berthet
Énergie décarbonée et valorisation de la production des industries électro et hyper électro-intensives
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 1781G posée par Mme Martine Berthet
Impact de l'inflation du coût des matériaux pour les entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
-
Question n° 24191 posée par Mme Martine Berthet
Structuration et pérennisation d'une filière française de production de masques chirurgicaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05626 posée par Mme Martine Berthet
Déclaration sociale nominative
La question est caduque
Pertinence