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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0450S posée par M. Bernard Vera
Situation de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0301S posée par M. Bernard Piras
Avenir de l'hôpital de Die
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché
Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence