Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 124 trouvées

  1. Question n° 0669S posée par M. Bernard Fournier

    Projet de création d'une structure innovante pour enfants autistes à Saint-André-le-Puy

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0781G posée par M. Philippe Darniche

    Plan Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22326 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Reclassement effectif des assistants de régulation médicale des SAMU

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20556 posée par M. Michel Doublet

    Plan autisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0209C posée par Mme Valérie Létard

    L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses