Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0700G posée par Mme Frédérique Puissat

Assurance chômage et paritarisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0384S posée par Mme Sophie Primas

Avenir des contrats à durée déterminée d'usage

Réponse du Ministère de la justice

07/06/2018
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

Lien entre l'emploi et les territoires

Réponse du Ministère du travail

20/04/2018
Pertinence
Question n° 0276C posée par Mme Aline Archimbaud

Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/02/2012
Pertinence
Question n° 0279C posée par Mme Catherine Génisson

Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/02/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21181 posée par Mme Sophie Primas

Situation des masseurs-kinésithérapeutes

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20361 posée par Mme Sophie Primas

Quotas d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20362 posée par Mme Sophie Primas

Quota d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20365 posée par Mme Sophie Primas

Médecine du travail : réforme et perspectives

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence