Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

Question n° 15133 posée par M. Jean-Paul Fournier

Anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

16/09/2010
Pertinence
Question n° 18124 posée par M. Roland Courteau

Mention "mort en déportation" dans les registres d'état civil

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

14/04/2011
Pertinence
Question n° 18465 posée par M. Jacques Mahéas

Droit à réparation des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18658 posée par M. Robert Navarro

Reconnaissance des droits des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18680 posée par M. Alain Fauconnier

Suppression du secrétariat d'État aux anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

26/05/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20444 posée par M. Bernard Piras

Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 20776 posée par M. Jean-Luc Fichet

Disparité des taux de pensions militaires d'invalidité

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20894 posée par M. Jean-Claude Leroy

Disparités dans le taux des pensions militaires d'invalidité

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 21152 posée par M. Daniel Percheron

Revendications des anciens combattants

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence