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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 0822G posée par Mme Lauriane Josende
Sécheresse dans les Pyrénées orientales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0755G posée par M. Jean Sol
Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09545 posée par M. Aymeric Durox
Déplacements militants du porte-parole du Gouvernement
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 1983S posée par M. François Calvet
Exercice de la compétence de voirie par la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
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Question n° 20830 posée par M. François Calvet
Chapelle Saint-Jean le Vieux à Perpignan
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 07556 posée par M. François Calvet
Déprise agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06462 posée par M. François Calvet
Plan « sécurité des cathédrales »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1958S posée par M. François Calvet
Déviation de la route nationale 116 au niveau de Marquixanes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22583 posée par M. François Calvet
Saturation de la filière sciences et techniques des activités physiques et sportive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07996 posée par M. François Calvet
Hôpital transfrontalier de Puycerda en Espagne et coopération européenne
La question est caduque
Pertinence