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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 1892S posée par M. Jean Sol
Contrats des médecins au sein des centres municipaux de santé
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1832S posée par M. François Calvet
Contrats de travail des médecins exerçant dans les centres municipaux de santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 20866 posée par M. François Calvet
Art. L. 231-6-1 du code de la sécurité sociale et entreprises sociales pour l'habitat
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 17420 posée par M. Jean-Noël Guérini
Tique à pattes rayées
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1393G posée par M. Jean Sol
Ségur de la santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 25199 posée par M. Jean Sol
Ouverture des pharmacies le dimanche en zone touristique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25258 posée par M. Jean Sol
Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25259 posée par M. Jean Sol
État de la santé mentale et de la psychiatrie en France à la suite de la crise sanitaire de la Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17260 posée par M. Jean Sol
État de la santé mentale et de la psychiatrie en France à la suite de la crise sanitaire de la Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17174 posée par M. Jean Sol
Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile
La question est caduque
Pertinence