Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

Accès aux soins

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

17/05/2019
Pertinence
Question n° 03481 posée par Mme Brigitte Lherbier

Remboursement de la rémunération des internes en médecine effectuant des stages

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 01940 posée par Mme Brigitte Lherbier

Remboursement de la rémunération des internes en médecine effectuant des stages

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 22157 posée par Mme Chantal Jouanno

Offre de soins en allergologie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Pertinence
Question n° 1343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Risque de disparition de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

19/05/2011
Pertinence