Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 12929 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir de l'enseignement de la douleur chronique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/04/2010
Pertinence
Question n° 07508 posée par Mme Jacqueline Alquier

Pénurie de médecins généralistes dans certaines zones

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 05439 posée par M. André Vantomme

Avenir de la profession de médecin généraliste

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 04680 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 17341 posée par M. Claude Saunier

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/04/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28088 posée par M. Hervé Maurey

Stages en zones rurales pour les étudiants en médecine

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 23146 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale et application de la loi relative à l'organisation et à la transformation du système de santé

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

La question est caduque

28/10/2004
Pertinence