Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 05150 posée par M. Gérard Cornu

Nouvelle réforme des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05742 posée par M. Gérard Bailly

Difficultés de la filière vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0053G posée par M. Joël Bourdin

Le pouvoir d'achat

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0057G posée par M. Bernard Angels

Le pouvoir d'achat

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0047G posée par M. Bernard Frimat

Pouvoir d'achat

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

30/11/2007
Pertinence