Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 15320 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance du doctorat non médical

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15360 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance du doctorat non médical

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 12048 posée par Mme Caroline Cayeux

    Négociation des pédicures-podologues avec l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12055 posée par M. Alain Milon

    Négociations des podologues avec l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11669 posée par M. Antoine Lefèvre

    Reconnaissance de l'optométrie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08869 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Reconnaissance de la profession des chiropracteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20510 posée par M. Gérard Bailly

    Avenir de la profession de sage-femme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16276 posée par M. Bernard Fournier

    Niveau de formation nécessaire à l'exercice de la masso-kinésithérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15235 posée par M. Gérard Bailly

    Avenir de la profession de sage-femme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte