Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 16535 posée par M. Hubert Falco

Règles d'application du numerus clausus

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

04/06/2015
Pertinence
Question n° 15663 posée par Mme Vivette Lopez

Reconnaissance du doctorat non médical dans les laboratoires de biologie

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

09/04/2015
Pertinence
Question n° 15320 posée par M. Daniel Laurent

Reconnaissance du doctorat non médical

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/03/2015
Pertinence
Question n° 15360 posée par M. Hubert Falco

Reconnaissance du doctorat non médical

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/03/2015
Pertinence
Question n° 15101 posée par Mme Catherine Deroche

Réforme de la formation initiale au métier de psychomotricien en France

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

05/03/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06873 posée par M. Raymond Couderc

Numerus clausus prévu à la fin de la première année d'université de médecine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/06/2013
Pertinence
Question n° 05417 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Formation des orthoptistes

La question a été retirée pour cause de décès.

21/03/2013
Pertinence
Question n° 20362 posée par Mme Sophie Primas

Quota d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 18976 posée par M. André Trillard

Réforme des études de masso-kinésithérapie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 16978 posée par M. François Pillet

Formation des masseurs-kinésithérapeutes

La question est caduque

03/02/2011
Pertinence