Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 13129 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réforme de la formation en kinésithérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13068 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11136 posée par M. Antoine Lefèvre

    Autorisation d'exercice des professions médicales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09139 posée par M. Antoine Lefèvre

    Reconnaissance universitaire de la formation des orthoptistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06075 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réforme de la formation de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10898 posée par M. Antoine Lefèvre

    Stages des étudfiants en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22648 posée par M. Antoine Lefèvre

    Interruption de grossesse des adolescentes

    La question est caduque

    Pertinence Faible