Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 16430 posée par M. Antoine Lefèvre

Recrudescence de la gale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

21/05/2015
Pertinence
Question n° 14835 posée par M. Antoine Lefèvre

Craintes sur l'aspect bénévole du don du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

12/02/2015
Pertinence
Question n° 1011S posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/02/2015
Pertinence
Question n° 13435 posée par M. Antoine Lefèvre

Réformes du congé parental

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

23/10/2014
Pertinence
Question n° 13226 posée par M. Antoine Lefèvre

Devenir de la profession de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

02/10/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16360 posée par M. Antoine Lefèvre

Astreintes à domicile du personnel hospitalier

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 16431 posée par M. Antoine Lefèvre

Prix pratiqués par les maisons de retraite

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 06816 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépistage du diabète

La question est caduque

06/06/2013
Pertinence
Question n° 02843 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépistage du diabète

La question est caduque

01/11/2012
Pertinence