Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 172 trouvées

Question n° 14293 posée par Mme Brigitte Bout

Augmentation des prescriptions de psychotropes destinés aux enfants

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/11/2004
Pertinence
Question n° 18325 posée par M. Bernard Murat

Consommation de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/06/2005
Pertinence
Question n° 18388 posée par M. Bernard Fournier

Lutte contre la consommation de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 18538 posée par M. Pierre Martin

Surconsommation de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/07/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13992 posée par Mme Catherine Dumas

Commercialisation et consommation de la méphédrone

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/2010
Pertinence
Question n° 20158 posée par Mme Catherine Dumas

Développement des établissements d'éclaircissement dentaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20547 posée par M. Philippe Dallier

Commercialisation et consommation de la méphédrone

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence
Question n° 02866 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Décret d'application de la loi du 29 décembre 2011

La question a été retirée pour cause de décès.

01/11/2012
Pertinence
Question n° 09845 posée par M. Raymond Couderc

Situation des pharmacies d'officine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2013
Pertinence