Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 234 trouvées

  1. Question n° 16535 posée par M. Hubert Falco

    Règles d'application du numerus clausus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1132S posée par M. Christian Cambon

    Désert médical dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15663 posée par Mme Vivette Lopez

    Reconnaissance du doctorat non médical dans les laboratoires de biologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15701 posée par M. Hubert Falco

    Avenir des chantiers d'insertion et des ateliers

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15490 posée par M. Alain Marc

    Intégration en milieu scolaire des enfants dyslexiques et dyspraxiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 16473 posée par Mme Christiane Hummel

    Maladie de Lyme

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15908 posée par Mme Sophie Primas

    Favoriser l'accessibilité à l'éducation des élèves mal et non-voyants

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13540 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Création d'un diplôme d'études spécialisées en « médecine de la douleur »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10898 posée par M. Antoine Lefèvre

    Stages des étudfiants en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions sans réponses