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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 03460 posée par Mme Gisèle Gautier
Fin du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 24533 posée par Mme Janine Rozier
Ampleur de la maladie d'Alzheimer
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 03654 posée par M. Gérard Bailly
Soutien aux victimes de maladies orphelines
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26929 posée par M. Jacques Baudot
Licenciement d'un salarié avant l'expiration de son délai de recours contre le rejet d'une demande de reconnaissance de maladie professionnelle
La question est caduque
Pertinence