Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier

Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

16/04/2015
Pertinence
Question n° 0573S posée par M. Michel Bécot

Centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

26/09/2013
Pertinence
Question n° 0257S posée par M. Marc Laménie

Avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence
Question n° 0715S posée par M. Jacques Mézard

Suppression annoncée de 182 blocs opératoires

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 0137S posée par M. Dominique Mortemousque

Pénurie de chirurgiens-dentistes en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

17/01/2008
Pertinence