Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 23531 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Suppression du contrôle d'effectivité sur le forfait surdité

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23374 posée par M. Bernard Saugey

    Nouvelles modalités de prise en charge des prothèses mammaires externes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23385 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23164 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prothèses dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22648 posée par M. Antoine Lefèvre

    Interruption de grossesse des adolescentes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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