Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08763 posée par M. Philippe Dallier

    Les collectivités territoriales face à la propagation d'un virus type H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09332 posée par M. Philippe Dallier

    La publicité pour l'alcool sur Internet et les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09333 posée par M. Philippe Dallier

    La surconsommation de médicaments, un problème de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11341 posée par M. Philippe Dallier

    Indemnisation des victimes d'accidents liés aux accouchements

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15578 posée par M. Philippe Dallier

    Le renoncement aux soins de santé des Français : un comportement en hausse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15291 posée par M. Philippe Dallier

    Groupement des hôpitaux en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20693 posée par M. Philippe Dallier

    Recrudescence des cas de tuberculose en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23308 posée par M. Philippe Dallier

    Coût des transports sanitaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte