Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16557 posée par M. Bruno Retailleau

    Pénurie de vaccins contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16362 posée par M. Bruno Retailleau

    Système de distribution du médicament sur nos territoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14640 posée par M. Bruno Retailleau

    Formation des bénévoles des associations d'accompagnement et de soins palliatifs

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09559 posée par M. Bruno Retailleau

    Budget consacré au développement de la recherche thérapeutique sur la trisomie 21

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03239 posée par M. Bruno Retailleau

    Conditions d'application de la TVA à taux réduit pour les EHPAD

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15977 posée par M. Bruno Retailleau

    Violences envers les médecins

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09920 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation financière du centre hospitalier « Côte de Lumière »

    La question est caduque

    Pertinence Forte