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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 16267 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Tarifs sociaux de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15727 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Accès des ateliers et chantiers d'insertion au fonds social européen

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15730 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Modalités d'évaluation de la pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15062 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15063 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Retrait d'amiante par les particuliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16016 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Suppression du service emploi associations

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14059 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Développement des machines de conception et de fabrication de prothèses dentaires assistées par ordinateur

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11995 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Exonération des centres de lutte contre le cancer du versement transport

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11037 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Modalités de prise en charge de l'autisme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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