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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

1. Question n° 0392G posée par Mme Sophie Primas

   Calendrier du Grand Paris express et logement en Île-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   22/06/2018

   Pertinence

2. Question n° 1362S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Intégration des départements de la petite couronne au sein de la métropole du Grand-Paris

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   04/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 15397 posée par Mme Sophie Primas

   Désertification médicale en Île-de-France

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   26/03/2015

   Pertinence

4. Question n° 0343S posée par Mme Sophie Primas

   Réforme de la taxe sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement annexées à ces catégories de locaux

   Réponse du Ministère chargé du développement

   14/02/2013

   Pertinence

5. Question n° 1548S posée par M. Philippe Esnol

   Schéma départemental de coopération intercommunale des Yvelines

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   29/12/2011

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 06409 posée par Mme Sophie Primas

   Calendrier des travaux relatifs à la réforme de la taxe sur les bureaux

   La question est caduque

   16/05/2013

   Pertinence