Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0955G posée par M. Olivier Paccaud

    Malaise dans l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09014 posée par M. Alain Marc

    Passage à la hors classe des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08888 posée par Mme Monique Lubin

    Situation des instituteurs en fin de carrière

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08399 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès des anciens instituteurs au grade « hors classe »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08175 posée par M. Michel Dagbert

    Accès au grade « hors classe » des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06734 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des assistants socio-éducatifs hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23295 posée par M. Marcel Rainaud

    Statut des enquêteurs de l'INSEE

    La question est caduque

    Pertinence Faible