Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 0991S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Inquiétudes sur les modalités d'octroi de trimestres supplémentaires pour la retraite des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08544 posée par M. François Bonhomme

    Pour une revalorisation des petites pensions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0428S posée par M. Cyril Pellevat

    Travailleurs saisonniers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04875 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Retraite des Français ayant travaillé en partie à l'étranger

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0182G posée par Mme Éliane Assassi

    Réforme des retraites

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23108 posée par M. Serge Larcher

    Faible pouvoir d'achat des retraités agricoles en Martinique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21568 posée par M. Roland Courteau

    Pensions de retraite en dessous du seuil de pauvreté

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07696 posée par M. Gérard Longuet

    Cumul emploi-retraite : dispositions relatives aux régimes complémentaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible