Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 03876 posée par M. Cédric Vial

    Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01303 posée par M. Cédric Vial

    Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05022 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des organisateurs de camps scouts et de colonies de vacances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04342 posée par M. Roland Courteau

    Sécurisation des besoins de financement de la société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04017 posée par Mme Christine Prunaud

    Devenir des colonies de vacances et des classes de découverte

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27324 posée par M. Cédric Vial

    Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25960 posée par M. Cédric Vial

    Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 33146 posée par M. François Autain

    Conditions d'immatriculation et d'affiliation au régime obligatoire de sécurité sociale pour les étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1078S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Contentieux liés aux conditions d'immatriculation des étudiants à la sécurité sociale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible