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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 16356 posée par M. Maurice Janetti
Pollution liée à l'insuffisance du débit réservé en aval du barrage de Gréoux-les-Bains-sur-le-Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 10681 posée par M. Emmanuel Hamel
Pollution du Rhône
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05136 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite donnée au rapport sur l'application de la loi relative à la pêche en eau douce
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05561 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Inadaptabilité de la loi sur l'eau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 34992 posée par M. Hubert Falco
Réforme de la politique de l'eau et réseaux d'irrigation varois
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers
Classement écologique de la rivière Ourcq
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26977 posée par M. Jean Sol
Prise en compte des spécificités locales pour la fixation des taux de débits réservés dans les cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11171 posée par M. Hervé Maurey
Adaptation au changement climatique des parcs nucléaire et hydro-électrique au changement climatique
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence