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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 138 trouvées
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Question n° 0958S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Absences de professeurs dans certains établissements scolaires situés dans des communes rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0739S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Modalités de recrutement des directrices d'école dans la ruralité
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 0652S posée par Mme Élisabeth Doineau
Souveraineté alimentaire et formation des futurs agriculteurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0499S posée par Mme Else Joseph
Fermeture de la maternité de Sedan et aggravation des déserts obstétricaux dans les Ardennes
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0515S posée par M. Fabien Genet
Difficultés de montage des dossiers de subventionnement européen
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1235S posée par M. Patrice Joly
Manque de moyens alloués à la santé mentale dans les territoires ruraux
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0853S posée par M. Patrice Joly
Intentions du Gouvernement relatives au « new deal mobile »
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 2130S posée par M. Jean-Claude Anglars
Gestion des boues des stations d'épuration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0822S posée par M. Gérard Longuet
Captage d'eau
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai
Situation des RASED
La question a été transformée.
Pertinence