Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 1735S posée par Mme Kristina Pluchet

    Fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18955 posée par Mme Nicole Duranton

    Révision de la stratégie vaccinale contre les méningites à méningocoques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17564 posée par M. Roger Karoutchi

    Montée du sentiment d'insécurité sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17403 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    État réel de préparation du pays en cas d'une éventuelle deuxième vague épidémique de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17124 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Suivi des soins psychiatriques dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15849 posée par Mme Chantal Deseyne

    Accompagnement thérapeutique des personnes atteintes de diabète face à l'épidémie de covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible