Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 16594 posée par M. Roger Karoutchi

    Recrudescence des rodéos urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16703 posée par M. Dany Wattebled

    Rodéos sauvages

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16466 posée par M. Pascal Allizard

    Rodéos urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16487 posée par M. Sébastien Meurant

    Lutte contre les « rodéos » urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15203 posée par M. Pierre Médevielle

    Coût des travaux de dépollution des stations-service

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

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