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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 0861S posée par M. Olivier Cigolotti

   Relance énergétique de la petite hydroélectricité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   04/07/2019

   Pertinence

2. Question n° 0736S posée par Mme Françoise Gatel

   Ouverture des grandes surfaces le dimanche

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   04/04/2019

   Pertinence

3. Question n° 0368S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Atout forestier de la France et objectifs de neutralité carbone

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   31/05/2018

   Pertinence

4. Question n° 0293S posée par M. Jean-Marie Janssens

   Organisation des concours « meilleurs ouvriers de France »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   22/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 0195S posée par Mme Françoise Férat

   Raccordement ferroviaire de l'aéroport de Vatry

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/02/2018

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0491S posée par Mme Annick Jacquemet

   Conséquences de la réforme relative à l'automatisation du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée

   La question a été retirée

   09/03/2023

   Pertinence