Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 06872 posée par M. Philippe Paul

    Indemnisation des pupilles et orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05991 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Reconnaissance et indemnisation des pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02667 posée par M. Michel Dagbert

    Reconnaissance et indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24383 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22416 posée par M. Hubert Falco

    Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04360 posée par M. Sébastien Leroux

    Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guere

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne